Déposée le 24 juillet 1995 par DAGUILLON Luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EXISTENCIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-35 du 1 septembre 1995.
Le déposant est DAGUILLON Luc, domicilié(e) 9 Rue du Moulin de Pierre, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAGUILLON Luc - France.
La marque EXISTENCIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXISTENCIEL est expirée depuis le 24 juillet 2005.
DAGUILLON Luc a également déposé les autres marques suivantes : L.D SIGN , FONTELEC
DAGUILLON Luc - 9 Rue du Moulin de Pierre, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France
DAGUILLON Luc - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-04
Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35
- Produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir boîtes, coffres et conteneurs - Meubles; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège ou en matières plastiques; à savoir: objets d'art, statues, boîtes, caisses, corbeilles, plateaux, porte parapluies, porte revues, rayonnages. - Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine pouvant être en métaux précieux ou en plaqué
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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